Plus d’informations au 02 40 60 96 96

Mentions légales

Ce Site Web est la propriété de la SCCV La Lanterne, immatriculée 813 986 197 dont le siège est situé à 2 allée des sorbiers 44500 LA BAULE (France).

La réservation des différents Noms de Domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC.

 

Responsable de publication :  SCCV La Lanterne

 

Création site internet : Agence web imagescreations
Hébergement web : Agence internet imagescreations

 

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande exclusivement par courrier à SCCV La Lanterne.

 

La SCCV La Lanterne s’engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés. Nous rappelons que le contenu de ce Site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas a un engagement contractuel.

 

Tout lien avec ce Site Web doit faire préalablement l’objet d’une information adressée par email, la SCCV La Lanterne se réservant le droit d’exiger la suppression de ce lien. Ce Site Web constitue une œuvre protégée en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 152 450 € d’amende.

 

 

Données personnelles

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à fournir les renseignements demandés aux personnes ayant rempli préalablement une demande d’information. Le destinataire des données est la SCCV La Lanterne.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à la SCCV La Lanterne 2 allée des sorbiers 44500 LA BAULE.

 

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

© SCCV La Lanterne – Capital de 1000€
RCS 813 986 19 (France)
2 allée de sorbiers 44500 La Baule

02.40.60.96.96

Tous droits réservés – Reproduction partielle ou intégrale interdite sans autorisation écrite

Résidence La Lanterne